Présentation des notices

• Communes en S

  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V

  Intitulé : Communes en S

  
  
  • Saint-Plancard

    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S

    Intitulé : Saint-Plancard

    
    
    • Compoix et cadastres

      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Plancard

      Intitulé : Compoix et cadastres

      
      
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        Commune de Saint-Plancard. 1 G 6 : rôles de contributions de l'époque révolutionnaire et de mutations foncières (jusqu'à l'An XII), 1789-An XII

        (1789/1804)

        

        

        221 vues

        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Plancard > Compoix et cadastres

        Cote : 1 NUM AC 2734

        Intitulé :

        Commune de Saint-Plancard. 1 G 6 : rôles de contributions de l'époque révolutionnaire et de mutations foncières (jusqu'à l'An XII), 1789-An XII

        Sujet : cadastre / comptabilité publique / fiscalité / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / rôle d'imposition

        Lieu : Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

        Type de document : Documents écrits

        
        
  • Salles-sur-Garonne

    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S

    Intitulé : Salles-sur-Garonne

    
    
    • Compoix et cadastres

      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salles-sur-Garonne

      Intitulé : Compoix et cadastres

      
      
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        Salles-sur-Garonne. CC 1 Comptes de recettes et dépenses de l'administration consulaire.

        (1504/1763)

        

        

        486 vues

        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salles-sur-Garonne > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 5436

        Intitulé :

        Salles-sur-Garonne. CC 1 Comptes de recettes et dépenses de l'administration consulaire.

        Importance matérielle : liasse

        Présentation du contenu :

        microfilmé 2 Mi 1194-1195

        
        
        

        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        00002 MI 001194/00002 MI 001195

        Sujet : comptabilité publique / finances publiques / administration / administration générale / opinion / élection / structure administrative / élu / compte d'exploitation / administration communale / consul

        Lieu : Salles-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

        Type de document : Documents écrits

        
        
  • Salvetat-Lauragais (La)

    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S

    Intitulé : Salvetat-Lauragais (La)

    
    
    • Autres documents

      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Lauragais (La)

      Intitulé : Autres documents

      
      
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        Commune de la Salvetat-Lauragais. 2 L 1 : comptes du percepteur, 1816

        (1816/1816)

        

        

        9 vues

        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Lauragais (La) > Autres documents

        Cote : 1 NUM AC 4314

        Intitulé :

        Commune de la Salvetat-Lauragais. 2 L 1 : comptes du percepteur, 1816

        Sujet : comptabilité publique / finances publiques / fiscalité / gestion comptable

        Lieu : La Salvetat-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits