Notice descriptive
Commune d'Aureville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-an VIII
(1790/1800)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aureville > Délibérations > 1790-1800
Cote : 1 NUM AC 3612
Intitulé :
Commune d'Aureville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-an VIII
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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